1. Présentation du site.
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.caussade-nutrition.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : Caussade Nutrition
- Siège social : 1 rue des Vosges, 57565 Niderviller.
- Créateur du site : Printeur Communication, Agence de publicité Sarrebourg (www.printeur.fr)
- Responsable de publication : Elsa Caussade, Gérante de Caussade Nutrition
- Hébergeur : O2Switch
- Nom de domaine : www.caussade-nutrition.fr
- Conception et Maintenance du Site Internet : Printeur Communication (www.printeur.fr)
- Contact : 06 00 00 00 00
- SIRET : [Numéro SIRET de l’entreprise] – APE : [Code APE de l’entreprise].
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.caussade-nutrition.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessus. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles de modification ou de complément à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
3. Description des services fournis.
Le site www.caussade-nutrition.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise. Caussade Nutrition s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Caussade Nutrition est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quelles que soient les moyens ou procédés utilisés, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Caussade Nutrition.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Gestion des données personnelles.
Dans le cadre de l’utilisation du site www.caussade-nutrition.fr, certaines données personnelles peuvent être recueillies comme l’adresse IP, des données relatives à la navigation sur le site, ou encore des informations fournies par l’utilisateur lors de l’utilisation de services ou de la saisie de formulaires. Caussade Nutrition s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles recueillies et à les traiter dans le respect des lois et règlements en vigueur, notamment la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement des données personnelles le concernant, ainsi que du droit de limiter ou d’opposer au traitement de ses données. Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande à Caussade Nutrition via le formulaire de contact du site ou par courrier postal à l’adresse indiquée dans les mentions légales.
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